Mentions légales
Identité
Nom du site web : www.cartoflex.fr
Adresse : www.cartoflex.fr
Propriétaire : SARL CARTOFLEX
Responsable de publication : Donny NGUYEN
Conception et réalisation : Donny NGUYEN
Animation : Donny NGUYEN
Hébergement : ADS-COM, 15 Rue de la Bourie Blanche - 45000 ORLEANS
Personne morale
SARL CARTOFLEX au capital de 500.000 Euros, création le 08/03/1993
RCS ORLEANS, SIRET 390 308 872 00048
TVA FR 52 390308872
Siège social : 3 rue Emile Leconte – Z.I. – 45140 INGRÉ - France
Tél : 02.38.70.53.44
www.cartoflex.fr
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires).
Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) restent la propriété exclusive de SARL CARTOFLEX, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Données personnelles
Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du site web sont strictement destinées à CARTOFLEX dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités,
et plus particulièrement par celles du présent site, et ne seront pas transmises à des tiers.
• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.
• Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Liberté »).
Pour l’exercer, adressez-vous par voie postale auprès du délégué à la protection des données de CARTOFLEX, 3 rue Émile Leconte 45140 Ingré ou par email à : cartoflex@cartoflex.fr
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du délégué à la protection des données de CARTOFLEX, 3 rue Émile Leconte 45140 Ingré ou par email à : cartoflex@cartoflex.fr
Le site www.cartoflex.fr est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de CARTOFLEX.
Crédits
Conception du site et production éditoriale : www.cartoflex.fr
Création technique et graphique : www.cartoflex.fr